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Marques déposées par la société SC DU CHATEAU LAMOTHE
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FABRE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRE DE FRANCE
SC DU CHATEAU LAMOTHE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3870544
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
FABRE DE FRANCE de SC DU CHATEAU LAMOTHE

Présentation de la marque FABRE DE FRANCE

Déposée le 28 octobre 2011 par la société SC DU CHATEAU LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société SC DU CHATEAU LAMOTHE domicilié(e) CHATEAU LAMOTHE - 33250 - CISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 886 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque FABRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRE DE FRANCE est expirée depuis le 28 octobre 2021.

SC DU CHATEAU LAMOTHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LANDAT , CHATEAU FONSECHE , CHATEAU LAMOTHE - CISSAC , (Marque figurative) , CHATEAU LAMOTHE


SC DU CHATEAU LAMOTHE, Société Civile - CHATEAU LAMOTHE - 33250 - CISSAC - France - SIREN 781886999


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580677 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Extraits ou essences alcooliques.